Les instances de gouvernance de l’Observatoire sont les suivantes :

  • Le Comité Ethique.
  • Le Comité d’Expertises et de Stratégie Scientifique. 
  • Le Comité de Pilotage.
  • Les Sous-Comités de Pilotage.

Le Comité Ethique

  • Composition : 5 membres sélectionnés parmi les Partenaires scientifiques, les membres seront reconnus pour leur compétence éthique, juridique ou scientifique.
  • Modalités de fonctionnement : le Comité Ethique se réunit 1 fois/an et opère par consensus ou vote majoritaire. Les membres sont indemnisés.
  • Missions : 
    • Assurer la conformité éthique du projet, incluant la protection des données personnelles et le respect des droits des patients. 
    • Analyser l’éthique des enquêtes et études proposées.
    • …

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